Inventaire d'archives : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction industries chimiques, textiles et diverses ; Service affaires...
Titre :
Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction industries chimiques, textiles et diverses ; Service affaires techniques générales (1943-1980)
Contenu :
INTRODUCTION
Le versement 810541 se compose de dossiers versés par M. Peirani, chef du service des affaires techniques générales de la DICTD. Il concerne presque exclusivement la chimie et en particulier :
- la protection de l'environnement contre les pollutions chimiques.
- la tutelle de l'IRCHA (Institut de recherche chimique appliquée).
- les autorisations de substances chimiques.
L'article 9 concerne l'aide au développement. La présidence du comité 1 quater du FDES était assurée par le président directeur général du Crédit national, qui assurait la gestion financière de la procédure d'aide au développement jusqu'à sa disparition et son remplacement par les aides de l'ANVAR (Agence nationale de valorisation de la recherche).
Très fragmentaire, comme tous les versements de M. Peirani, le versement 810541 devra être rapproché du versement 810193 (ind/81/19) déjà envoyé au CAC et de versements qui seront transférés ultérieurement. Un certain nombre d'éliminations pourront être effectuées à terme, en particulier sur les procédures strictement règlementaires (autorisations de substances) et sur les documents qui constituent des doubles de documents archivés par d'autres ministères, en particulier les Affaires sociales en matière d'hygiène et de sécurité.
Marie-Hélène JOLY,
Conservateur, 1988
Sommaire
Dossiers de M. Peirani, chef du service des affaires techniques générales de la direction des industries chimiques, textiles et diverses. Art 1-3 : Protection de l’environnement contre les pollutions industrielles, 1970-1980. Art 3 (fin)-5 : Economies d’énergies et de matières premières, étude sur l’industrie phytosanitaire, reformé des taxes parafiscales, commission des exigences techniques, 1972-1980. Art 5 (fin)-6 : Institut National de Recherche Chimique Appliquée (IRCHA) (textes organiques, rapports sur les comptes et les activités), 1943-1978. Art 6 (fin)-8. Autorisation de substances nouvelles et de matériaux en contact avec les denrées alimentaires (classement par entreprise), 1972-1980. Art 9. Aide au développement, procès-verbaux du comité 1 quater du Fonds de Développement Economique et Social (FDES), 1971-1976.
Cote :
19810541/1-19810541/9
Publication :
Archives nationales
1981
Informations sur le producteur :
Service des affaires techniques générales (direction des industries chimiques, textiles et diverses)
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_006405