Inventaire d'archives : Intérieur ; Direction générale de l'administration. Associations reconnues d'utilité publique : dons et legs, emprunts
Titre :
Intérieur ; Direction générale de l'administration. Associations reconnues d'utilité publique : dons et legs, emprunts (1900-1992)
Contenu :
Ce versement concerne les associations reconnues d'utilité publique : dons et legs, transferts de biens, modifications de titres et de statuts.
Cote :
19920589/1-19920589/20
Publication :
Archives nationales
1992
Informations sur le producteur :
Bureau des groupements et associations (ministère de l'Intérieur) (1985-2004)
Informations sur l'acquisition :
Versement aux Archives nationales en 1992.
Historique de conservation :
Ce versement a été pris en charge les 14 octobre et 4 novembre 1992, avec bordereau, auprès du Bureau des groupements et associations (direction de l'administration territoriale et des affaires politiques), par la Mission des Archives nationales. Il portait la cote interne MI 9277/1-20.
Description :
Mise en forme :
Les articles 19920589/6, 19920589/9 et 19920589/20, constitués de correspondances diverses, ont été éliminés réglementairement
Conditions d'accès :
Selon les modalités du Code du Patrimoine
Conditions d'utilisation :
Selon le règlement des Archives nationales
Description physique :
Importance matérielle :
20 boîtes
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_018276