Inventaire d'archives : Sécurité sociale ; Sous-direction des affaires administratives et financières ; Bureau organisation administrative de la sécurité...
Titre :
Sécurité sociale ; Sous-direction des affaires administratives et financières ; Bureau organisation administrative de la sécurité sociale, personnel (1950-1983)
Contenu :
Sommaire
Organisation des caisses de sécurité sociale Art 1 : Préparation du décret du 25/08/1980 relatif à la composition des conseils d’administration des caisses des départements d’Outre-mer 1979-1982 Art 1 : Mandats des administrateurs des caisses des départements d’Outre-mer et des caisses nationales de régimes spéciaux 1979-1983 personnel des caisses de sécurité sociale du régime général Art 2-3 : Dossiers individuels des contrôleurs de sécurité (par direction régionale) 1953-1982 Art 3-7 : Dossiers individuels des ingénieurs-conseils (par direction régionale) 1950-1981
Cote :
19850425/1-19850425/7
Publication :
Archives nationales
1985
Informations sur le producteur :
Bureau de l'organisation administrative de la sécurité sociale et du personnel (direction de la sécurité sociale)
Localisation physique :
Fontainebleau
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_007362