Inventaire d'archives : Bordereau de versement de la sous-série 1797 W

Contenu :

Présentation du contenu
Chemins communaux, 1986-2002 ; aménagements communaux, 1982-2001 ; voirie rurale connexe au remembrement, 1987-2001 ; adduction d'eau potable et assainissement, 1967-2003 ; bâtiments sanitaires (dossiers gardés par la DDASS, service tutelle équipement), 1991-2004 ; ordures ménagères, 1987-2001 ; travaux divers, 1993-1999.

Cote :

1797 W 1-201

Publication :

Archives départementales du Cantal
2005
Aurillac

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement
mercredi 9 février 2005

Description :

Évolutions :
Accroissements
20,50

Conditions d'accès :

Modalités d'accès
Communicable immédiatement

Description physique :

Document d'archives



Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 545
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 20,50

Observations :

Commentaire
Instrument de recherche produit à partir du bordereau de versement du service producteur.

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l’accès intellectuel: Archives départementales du Cantal

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD015_01797_W

Type de document :

Document d'archives

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