Inventaire d'archives : Industrie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1995-1997)

Date : 1995 - 1997

Contenu :

INTRODUCTION

Archives de M. Didier HUCK, ingénieur en chef des Mines, conseiller technique au Cabinet de M. Franck BOROTRA, ministre de l'Industrie de la Poste et des Télécommunications, chargé de l'Action régionale et des Petites et Moyennes Industries (PMI), de la Technologie, de l'Innovation et de la Qualité (1997). Le fonds comprend également les archives de M. Olivier PEYRAT, conseiller technique en 1995-1996.

Les dossiers concernent des affaires industrielles, la politique de l'Innovation, la réforme des Chambres de Commerce et d'Industrie et des minutiers chronologiques.

Sommaire

Cabinet de Franck Borotra, ministre de l’Industrie, de la Poste et des Télécommunications de 1995 à 1997 dossiers de Didier Huck, conseiller technique chargé de l’action régionale et des petites et moyennes industries, de la technologie, de l’innovation et de la qualité. Art 1 : Commission Permanente de Concertation pour l’Industrie (CPCI), 1996-1997 ; industrie en Ile-de-France, 1997 ; restructuration des industries de défense, 1996-1997. Art 2 : Textile-habillement : Fiscalité, 1996-1997 ; interventions économiques des collectivités locales, 1997. Art 2-3 : Innovation dans les Petites et Moyennes Entreprises (PME). Art 3. Agence Nationale de Valorisation de la Recherche (ANVAR) : réforme, 1996-1997. Art 4-5 : Chambres de Commerce et d’Industrie (CCI) : réforme, 1996-1997. Art 5 : Cour des comptes : Référés sur les Directions Régionales de l’Industrie, de la Recherche et de l’Environnement (DRIRE) et sur les modes d’intervention du ministère, 1995-1997 ; sociétés industrielles : Cas particuliers, 1996-1997. Art 6 : Minutiers chronologiques, 1995-1997