Dossiers de M. François Duvergé, conseiller technique du Cabinet de Madame Edith Cresson (18 CAB 1-21)

1.  : lois d'amnistie, discours, projet de loi relatif au développement de certaines activités d'économie sociale ; organisation du ministère de l'agriculture ; réunions de cabinet ; voyages officiels du président ; voyages et déplacements du ministre ; intervention du médiateur ; conférences annuelles ; politique agricole du parti socialiste ; budget ; économie agricole ; chambres d'agriculture ; planification ; décentralisation ; 1980-1982 Généralités et politique agricole(1-5)

2.  : budget de la DGER ; organisation et fonctionnement du Conseil général d'agronomie ; composition du Conseil supérieur de l'enseignement et de la formation professionnelle agricoles ; statuts du personnel administratif de la DGER et du personnel de l'enseignement ; réforme de l'enseignement vie scolaire ; enseignement supérieur ; enseignement technique agricole ; enseignement privé ; formation continue et apprentissage ; développement agricole ; animation rurale et action culturelle ; recherche, 1979-1983 Enseignement et recherche(5-13)

3.  : politique d'aménagement et de mise en valeur des zones de montagne défavorisées, 1982 Aménagement rural(13)

4.  : direction des affaires sociales ; sécurité sociale ; BAPSA ; MSA, ; protection sociale agricole, travail, 1981-1983 Affaires sociales(13-21)

5.  : indemnités, 1981-1982 Calamités agricoles(21)

6.  : prêts aux rapatriés ; dispositions d'ordre fiscal ; objecteurs de conscience ; offices d'intervention dans le secteur agricole ; correspondances diverses, 1982-1983 Divers(21)

Art 1-21 (18 CAB) : Dossiers de François Duverge, conseiller technique du cabinet d'Edith Cresson, ministre de l'Agriculture, 1979-1983. Art 1-5 : Généralités et politique agricole : Discours du président de la république, du premier ministre de ministres et conseillers techniques, voyages officiels, organisation du ministère, politique agricole du parti socialiste, économie agricole, chambres d'agriculture, planification, décentralisation, 1980-1982. Art 5-13 : Enseignement et recherche : Budget de la DGER ; organisation et fonctionnement du conseil général d'agronomie ; composition du conseil supérieur de l'enseignement et de la formation professionnelle agricoles ; personnel enseignant et personnel administratif ; réforme de l'enseignement ; enseignement privé ; formation continue ; développement agricole et animation rurale ; recherche, 1979-1983. Art 13. Aménagement rural et mise en valeur des zones de montagne défavorisées, 1982. Art 13-21. Affaires sociales : Direction des affaires sociales, sécurité sociale, protection sociale agricole ; travail, 1981-1983. Art 21 : Calamites agricoles : Indemnités, 1981-1982. Art 21 : Divers : Prêts aux rapatriés ; dispositions d'ordre fiscal ; objecteurs de conscience ; offices d'intervention dans le secteur agricole, 1982-1983.