Inventaire d'archives : Centre hospitalier d'Autun (HDEP 3136-3138, 5185-5343)
Contenu :
Le fonds est relativement complet pour la période avant 1790, très lacunaire pour la période postérieure à 1790, de nombreuses pertes d'archives ayant eu lieu.
Cote :
HDEP 3136 - 3138, 5185 - 5343
Publication :
Département de Saône-et-Loire (Archives départementales)
30/03/2020
Place des carmélites
71026 MACON CEDEX 9
Informations sur le producteur :
Centre hospitalier d'Autun
Informations sur l'acquisition :
Dépôts de décembre 1999 (sans numéro) et du 25 novembre 2014 (n°3377).
Description :
Critères de sélection :
Préalablement au dépôt, seuls les dossiers médicaux des années en O et en 5 ont été conservés et transférés aux Archives départementales, les autres années ayant été éliminées.
Conditions d'accès :
Les documents sont librement communicables, à l'exception des registres de la population communicables à l'issue d'un délai de 50 ans après leur date, et, des dossiers médicaux communicables à l'issue d'un délai de 120 ans à compter de la date de naissance des patients (ou 25 ans à compter de la date de décès si elle est connue).
Description physique :
Importance matérielle :
6 ml
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD071_HDEP_AUTUN