Inventaire d'archives : Commune : Lacapelle-Escroux (1665-1911) 85 EDT (8 articles)
Cote :
1 E 85/1 ; 85 EDT 1 D/1 ; 85 EDT 1 F/1-2 ; 85 EDT 1 G/1 ; 85 EDT 1 R/1 ; 85 EDT 3 H/1 ; 85 EDT CC/1
Publication :
Archives départementales du Tarn
2005
Albi
Informations sur le producteur :
Producteur:
Escroux (Tarn)
Historique du producteur
La comune d'Escoux est dénommé Lacapelle-Escroux à compter du 27 décembre 2022 (décret n° 2022-1739).
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée aux Archives départementales du Tarn
Dépôts en 1952 et 1969
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Toutes les archives antérieures à 1790 sont déposées aux Archives départementales. Les archives postérieures à la Révolution sont conservées pour partie en mairie, pour partie aux Archives départementales.
Lacunes et pertes
On déplore la perte en commune de plusieurs documents constatés manquants en 1990 : le livre de mutations de l'an VIII à 1819 (1 G), l'état de sections et le procès-verbal de délimitation de la commune de 1826 (1 G), la matrice cadastrale de 1828 (1 G) et le registre de délibérations du bureau de bienfaisance (1 Q).
<br/>Dates des inspections : 1899, 1936, 1952, 1969, 1990.
Description :
Mise en forme :
Informations sur le classement
Les archives sont classées selon le cadre de classement des archives communales de 1926. Les registres paroissiaux figurent dans la série GG avec une cote 1 E du fait de leur intégration dans les séries de l'état civil.
<br/>La majeure partie des archives anciennes a été décrite dans l'inventaire sommaire de la série E établi par Émile Jolibois, paru en 1889. Ces articles sont reconnaissables à leur ancienne cote dans la série E du cadre de classement des Archives départementales. Il a paru utile de conserver telles quelles, parce qu'elles sont très détaillées, les descriptions d'Émile Jolibois, quoi qu'elles ne correspondent pas aux normes archivistiques actuelles.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Libre, sous réserve que l'état du document le permette.
Conditions d'utilisation :
Modalités de reproduction
La photocopie des archives reliées ou fragiles est interdite.
Description physique :
Description physique:
Nombre de fiches de description
Nombre de fiches de description: 8
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,21
Ressources complémentaires :
Localisation physique :
Localisation: Archives départementales du Tarn
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Tarn
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD081_85EDT_Lacapelle_Escroux