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Commune : Lacapelle-Escroux (1665-1911) 85 EDT (8 articles)

Date : 1665 - 1911

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Cote :

1 E 85/1 ; 85 EDT 1 D/1 ; 85 EDT 1 F/1-2 ; 85 EDT 1 G/1 ; 85 EDT 1 R/1 ; 85 EDT 3 H/1 ; 85 EDT CC/1

Publication :

Archives départementales du Tarn
2005
Albi

Informations sur le producteur :

Producteur:
Escroux (Tarn)
Historique du producteur
La comune d'Escoux est dénommé Lacapelle-Escroux à compter du 27 décembre 2022 (décret n° 2022-1739).

Informations sur l'acquisition :

Modalités d'entrée aux Archives départementales du Tarn
Dépôts en 1952 et 1969
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Toutes les archives antérieures à 1790 sont déposées aux Archives départementales. Les archives postérieures à la Révolution sont conservées pour partie en mairie, pour partie aux Archives départementales.
Lacunes et pertes
On déplore la perte en commune de plusieurs documents constatés manquants en 1990 : le livre de mutations de l'an VIII à 1819 (1 G), l'état de sections et le procès-verbal de délimitation de la commune de 1826 (1 G), la matrice cadastrale de 1828 (1 G) et le registre de délibérations du bureau de bienfaisance (1 Q).
<br/>Dates des inspections : 1899, 1936, 1952, 1969, 1990.

Description :

Mise en forme :
Informations sur le classement
Les archives sont classées selon le cadre de classement des archives communales de 1926. Les registres paroissiaux figurent dans la série GG avec une cote 1 E du fait de leur intégration dans les séries de l'état civil.
<br/>La majeure partie des archives anciennes a été décrite dans l'inventaire sommaire de la série E établi par Émile Jolibois, paru en 1889. Ces articles sont reconnaissables à leur ancienne cote dans la série E du cadre de classement des Archives départementales. Il a paru utile de conserver telles quelles, parce qu'elles sont très détaillées, les descriptions d'Émile Jolibois, quoi qu'elles ne correspondent pas aux normes archivistiques actuelles.

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
Libre, sous réserve que l'état du document le permette.

Conditions d'utilisation :

Modalités de reproduction
La photocopie des archives reliées ou fragiles est interdite.

Description physique :

Description physique:
Nombre de fiches de description
Nombre de fiches de description: 8
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,21

Ressources complémentaires :

Lien(s) vers :
Sources complémentaires
Sources complémentaires dans le service
Archives publiques
  • Juridiction : justice seigneuriale d'Escroux et Lacapelle (1783-1787), B 925 ; justice seigneuriale de Roquefère (1785-1789), B 1193.
  • Vérification de l'état des archives des communautés (1734), C 1112.
  • Etat civil : doubles du greffe du Tribunal (1737-1791), 2 E 85/1.
  • Copie partielle du compoix de 1452, copie du compoix de 1591 : 3 E 45/115.
  • Listes nominatives de la population (1926), 6 M 3/20 ; (1931), 6 M 3/79 ; (1936), 6 M 3/126 ; (1946), 772 W 3 ; (1954), 772 W 14.
  • Divisions administratives et délimitations territoriales (1835-1839), 9 M 3/32.
  • Administration communale (an X-1940), 2 O 85/1.
  • Voirie communale (1855-1937), 3 O 553 et 1054.
  • Matrices cadastrales (1828-1934), 3 P 744 à 748.
  • Vente des biens nationaux : adjudication (1791-an VI), Q 91 et 131.
  • Séparation des Eglises et de l'Etat (1905), 14 Q 13.
  • Travaux hydrauliques (an XI-1928), 7 S 672 et 2167.
  • Enseignement : écoles primaires (1868-1896), 1 T 1/69 ; ouvertures d'établissements privés (1886), 1 T 2/273.
  • Inspections et récolements des Archives communales (depuis 1863), 3 T 191 et 1873 W 462.
  • Affaires culturelles : monuments commémoratifs de la guerre 1914-1918 (1923-1924), 4 T 26.
  • Cultes : fabriques (1879-1906), 1 V 608 et 811 ; églises et presbytères (1816), 1 V 832 et 834.
  • Assistance et prévoyance sociale : bureaux de bienfaisance (1864-1930), 2 X 480 à 482.

Localisation physique :

Localisation: Archives départementales du Tarn

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales du Tarn

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD081_85EDT_Lacapelle_Escroux

Institutions :

Escroux (Tarn)

Personnes ou Institutions :

Escroux (Tarn)

Lieux :

Lacapelle-Escroux (Tarn, France), Escroux (Tarn, France)

Où consulter le document :

Archives départementales du Tarn

Voir sur le site d'origine Coordonnées du service
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