IND 1674 à 1705 E Nations-Unies Commission économique pour l'Europe-Comités divers 1947-1970

IND 1706 à 1717 Communauté européenne du Charbon et de l'Acier (C.E.C.A.) 1950-1969

IND 1718 A à 1727 Répartition du charbon Approvisionnements 1939-1970

IND 1728 à 1732 Association technique pour l'importation charbonnière (A.T.I.C.) 1947-1971

IND 1733 à 1740 Importateurs et revendeurs de charbon - Importations 1938-1968

IND 1741 à 1751 Accords commerciaux 1930-1975

IND 1752 à 1761 Afrique du Nord 1944-1970

IND 1762 à 1764 Problèmes allemands 1928-1967

IND 1765 A.F.N.O.R. 1936-1967

IND 1766 à 1769 Bulletin mensuel des houillères 1967-1969

IND 1770 Centre du mazout 1954-1969

Le présent rend compte d'un versement effectué à la Cité Interministérielle des Archives en septembre 1973 par le . RépertoireService technique et économique pour le charbon

Ce versement, qui a été intégré dans les fonds de la Cité sous les cotes IND 1674 à 1770, est constitué selon le sommaire ci-après.

Art 1-36 : ONU (Commission Economique pour l’Europe) : Comités divers : Rapports, documentation, documents de travail, actes de colloques, 1947-1970 Art 37-48 : Communauté européenne du charbon et de l’acier : Etudes, documentation, rapports, comptes rendus de décisions, 1950-1969 Art 49-51 : Office de répartition du charbon (ORCHAR) : Circulaires, correspondance, 1939-1970 Art 52-64. Approvisionnement et importation de charbon : Interventions parlementaires et réclamations, 1945-1970 ; association technique pour l’importation charbonnière (ATIC) : Comptes rendus de réunions, statistiques, 1947-1971 Art 65-72 : Importations de charbon, congrès des importateurs et revendeurs de charbon, 1938-1968 Art 73-83. Accords commerciaux, 1930-1975 Art 84-93 : Importations de charbon d’Afrique du nord, houillères d’Afrique du nord, 1944-1970 Art 94-96 : Relations avec les mines allemandes, 1928-1967 Art 97. Association française de normalisation : Commissions diverses, 1936-1967 Art 98-101 : Bulletins mensuels des houillères, 1967-1969 Art 102 : Centre du mazout : Revues semestrielles, 1954-1964 ; comité professionnel du pétrole : Bulletins mensuels, 1968-1969 le service du charbon et du brai à la direction des mines a été remplacé en 1970 par le service technique et économique du charbon à la direction du gaz, de l’électricité et du charbon