Inventaire d'archives : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Montgaillard (1594-1933)
Cote :
320 E DEPOT 1-253
Publication :
Archives départementales des Hautes-Pyrénées
2014, 2015, 2019, 2021, 2023-2024
Tarbes
Informations sur le producteur :
Montgaillard (Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire
Pays et sénéchaussée de Bigorre. Quarteron de Tarbes. Canton de Bagnères depuis 1790. Depuis 2015, fait partie du canton de la Haute-Bigorre.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt, entrées n°1734 du 19 octobre 1999, n°20150103 du 22 mai 2015, n°20160162 du 10 juin 2016, n° 20210242 du 29 novembre 2021 et n° 20230143 du 31 mai 2023.
Description :
Évolutions :
Accroissements
Fonds ouvert
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Tri pendant le classement. Conservation complète. Bordereau d'élimination dressé.
Mise en forme :
Mode de classement
En conformité avec le cadre de classement des archives communales du 31 décembre 1926
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
En application de la législation relative aux archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Suivant le règlement des Archives départementales
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 381
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 7.11
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
Bibliographie
Dictionnaire toponymique des Hautes-Pyrénées, Michel Grosclaude et Jean-François Le Nail (2000).
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales des Hautes-Pyrénées
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD065_320EDEPOT