Inventaire d'archives : 1398 W - Caisse d'Allocations Familiales (CAF) : Caisse de la Côte-d'Or
Contenu :
Présentation du contenu
Archives de l'Agence comptable, du service prestations, des services et centres sociaux et du service administratif de l'action sociale
Cote :
1398 W 1-38
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2020
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Caisse des Allocations Familiales de la Côte-d'Or. CAF
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 5 juillet 1994
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Archives librement communicables à l'exception des documents conservés sous les cotes 8 à10, 13-14, 32 et 35, communicables au terme d'un délai de 50 ans
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 38
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,55
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000003525