Inventaire d'archives : Jeunesse et sports ; Direction des sports ; Sous-direction du développement des pratiques sportives ; Sous-direction de l'action...
Titre :
Jeunesse et sports ; Direction des sports ; Sous-direction du développement des pratiques sportives ; Sous-direction de l'action territoriale ; Mission de l'équipement - Bureau de l'équipement, de l'aménagement du territoire et de l'économie du sport - Bureau des équipements sportifs (1981-1991)
Contenu :
Le versement 93058 a été éffectué le 17 Août 1993 ; il a pour objet, les demandes de subvention, en relation avec les fédérations sportives, auprés du Fonds National de Développement du Sport (FNDS), section sport de masse (SSM).
Sommaire
Art 1-19 demandes de subvention, 1981-1991.
Sommaire
Art 1-19 : Fonds National de Développement du Sport (FNDS), section sport de masse : Demandes de subventions, 1981-1991
Cote :
19970420/1-19970420/19
Publication :
Archives nationales
1997
Informations sur le producteur :
Bureau des équipements sportifs (direction des sports)
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_009621
Institutions :
Bureau des équipements sportifs (direction des sports), fonds national pour le développement du sport (france)