Inventaire d'archives : Justice ; Direction de l'administration générale et de l'équipement ; Sous-direction du budget - Sous-direction du budget et de...
Titre :
Justice ; Direction de l'administration générale et de l'équipement ; Sous-direction du budget - Sous-direction du budget et de la prévision - Sous-direction du budget, de la prévision et des affaires financières (1992-2002)
Contenu :
Introduction
Ce versement a été effectué en mai 2002 par Hélène MARSAULT, sous-directrice du budget.
Il s'agit de dossiers suivis ou instruits par ses soins, concernant principalement la fonction budgétaire au sein du ministère de la Justice, mais également divers sujets (déontologie, emplois, contentieux, tribunaux de commerce).
Signalons enfin un autre fonds versé par Madame Marsault en 1998 et relatif aux crédits informatiques du ministère : 20010390 (G 3955).
Sommaire
Dossiers de Hélène Marsault, sous-directeur du budget Art 1-3 : Budget du ministère de la Justice, (déontologie, emplois, contentieux, tribunaux de commerce), 1992-2002
Cote :
20020399/1-20020399/3
Publication :
Archives Nationales
2002
Informations sur le producteur :
Sous-direction du budget, de la prévision et des affaires financières (ministère de la Justice)
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_019431