Inventaire d'archives : 4 Q 4Conservation des hypothèquesde La Rochelle

Contenu :

Présentation du contenu
Registres indicateurs de la table, tables alphabétiques, répertoires et registres des formalités, registres des transcriptions, registres des saisies immobilières et registres des inscriptions.

Cote :

4 Q 4 1-2895

Publication :

Archives départementales de la Charente-Maritime
2013
La Rochelle

Informations sur le producteur :

Origine:
Conservation des hypothèques de La Rochelle
Biographie ou histoire
La conservation des hypothèques de La Rochellea compétence pour publier les actes de transaction immobilière concernant des biens situés dans l'ensemble des communes ressortissant de l'arrondissement de La Rochelle

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versements successifs, 1962, 1985, 1989, 2002, 2009.

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Classement par type de registre puis par ordre numérique des registres.

Conditions d'accès :

Modalités d'accès Statut juridique Archives publiques Communicabilité
L'ensemble du fonds est librement communicable

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Reproduction libre

Description physique :

Description physique: Document d'archives




Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 3333 registres entoilés
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 143,50

Observations :

Commentaire
Classé, AD 17, 2013

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Charente-Maritime

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD017-4Q4

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

Archives départementales de Charente-Maritime

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