Inventaire d'archives : 4 Q 4Conservation des hypothèquesde La Rochelle
Contenu :
Présentation du contenu
Registres indicateurs de la table, tables alphabétiques, répertoires et registres des formalités, registres des transcriptions, registres des saisies immobilières et registres des inscriptions.
Cote :
4 Q 4 1-2895
Publication :
Archives départementales de la Charente-Maritime
2013
La Rochelle
Informations sur le producteur :
Origine:
Conservation des hypothèques de La Rochelle
Biographie ou histoire
La conservation des hypothèques de La Rochellea compétence pour publier les actes de transaction immobilière concernant des biens situés dans l'ensemble des communes ressortissant de l'arrondissement de La Rochelle
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versements successifs, 1962, 1985, 1989, 2002, 2009.
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Classement par type de registre puis par ordre numérique des registres.
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du fonds est librement communicable
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 3333 registres entoilés
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 143,50
Observations :
Commentaire
Classé, AD 17, 2013
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Charente-Maritime
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD017-4Q4
Institutions :
Thèmes :
Type de document :
Document d'archives, registre, répertoire, table, transcription hypothécaire