Inventaire d'archives : Actes du Parlement de Paris. Deuxième série : 1328 - 1350. Jugés (Lettres - Arrêts - Jugés). Tome II (1343-1350)
Contenu :
L'introduction (Avertissement de Ch.-V. Langlois) de cet instrument de recherche est placée en tête du tome I.
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Précisions sur le processus de dématérialisation de l’instrument de recherche originel.
Le contenu de l’inventaire analytique imprimé en 1960 (tome II qui complète le tome I imprimé en 1920) a été mis en format de texte par un traitement de reconnaissance optique de caractères. Les notices descriptives (n° 4584-9599, p. 1-356) ont été encodées par Archives Solutions en 2021, sur l’outil de rédaction Prodoc. La structure du tome I, par année et par date, a été reprise dans le tome II.
- Accès au tome I du présent instrument de recherche : par Henri Furgeot, 1920, 466 p.
Cote :
X/1a/8-X/1a/12
Publication :
Archives Nationales (France)
1960
Paris
Informations sur le producteur :
France. Parlement de Paris (12..-1790)
Informations sur l'acquisition :
Pris en charge à la Révolution.
Description :
Mise en forme :
Cet instrument de recherche inventorie les registres X/1a/8 à 12 (1343-juillet 1350) en classant les notices descriptives des actes dans l'ordre chronologique. Cet ordre chronolgique reconstitué ne correspond pas toujours à l'ordre de classement matériel des actes dans ces registres.
Les notices sont regroupées, pour la commodité de la recherche, par année civile, c'est à dire en commençant au début du mois de janvier. Rappelons que les registres des actes du Parlement débutent souvent en novembre, puisque les sessions s'ouvrent à la Saint-Martin d'hiver (11 novembre). Cette information, donnée par l'instrument de recherche originel imprimé, est reportée dans la présente version dématérialisée.
Conditions d'accès :
Reproduction et réutilisation selon le règlement des salles de consultation en vigueur aux Archives nationales.
Conditions d'utilisation :
Communicables selon les articles L.213-1 à 213-8 du Code du patrimoine, sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents.
Description physique :
Importance matérielle :
5 articles
Ressources complémentaires :
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- Accès au tome I du présent instrument de recherche, par Henri Furgeot, 1920, 466 p. :
Actes du Parlement de Paris – Deuxième série : 1328-1350 – Jugés (Lettres - arrêts - jugés) - Tome I (1328-1342) - Accès au tome III Index des matières, noms géographiques et de personnes des actes décrits dans les tomes I et II, comprenant également des corrections, par Jean-Paul Laurent avec le concours de Madeleine Dillay et Gabrielle Vilar, 1975, 408 p :
Actes du Parlement de Paris – Deuxième série : 1328-1350 – Jugés (Lettres - arrêts - jugés) - Tome III (Index)
Localisation physique :
Paris
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_000467