Inventaire d'archives : Pupilles de la nation - Pensionnés (1914-1998) - 1340 W
Contenu :
Présentation du contenu
Pupilles de la nation : dossiers individuels, fichier alphabétique.
Pensionnés et réformés de guerre, anciens combattants, veuves de guerre : bulletins individuels, fichiers alphabétiques.
Conseil départemental et commissions : procès-verbaux de réunion.
Cote :
1340 W 1-102
Publication :
Archives départementales du Gard
2006
Nimes
Informations sur le producteur :
Nom du producteur:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre. Service départemental (Gard)
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Selon les instructions de la circulaire AD 2000-3 du 26 octobre 2000.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Selon les dispositions prévues pour les archives publiques par le Code du patrimoine (art. L 213-1 à 8)
Description physique :
Description physique:
Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 102 articles
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 13,80
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Gard
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD030_01340_W
Institutions :
Office national des anciens combattants et victimes de guerre. Service départemental (Gard)
Personnes ou Institutions :
Office national des anciens combattants et victimes de guerre. Service départemental (Gard)