Inventaire d'archives : Direction départementale des Territoires, service économie agricole et développement rural (sous-série 1984 W)

Contenu :

Présentation du contenu
Dossiers de contrôle des structures ayant déposé un dossier d'aide financière (Politique agricole commune)

Cote :

1984 W 1-6

Publication :

Archives départementales de la Haute-Loire
2018
Le Puy-en-Velay

Informations sur le producteur :

Origine:
Direction départementale des Territoires. Service économie agricole et développement rural

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement en date du 3 février 2015

Description :

Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Conservation définitive

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Selon la réglementation en vigueur

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 6 cotes d'archives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,90

Localisation physique :

Localisation physique: 4 av. de Meschede
43000 Le Puy-en-Velay

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD043_1984W_DDT

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Loire

Archives départementales de la Haute-Loire

Liens