Inventaire d'archives : Commune de Villeuvaudé
Contenu :
Parmi les pièces notables, il faut signaler la présence des registres des publications des mariages de 1793 à 1820. À cela s'ajoutent des documents traitant de la délimitation de la commune au XIXe siècle ou encore du dénombrement de la population de 1836 à 1911. Enfin, les listes électorales et les budgets de la commune sont des séries couvrant l'essentiel du XIXe siècle.
Cote :
178EDT
Publication :
Archives départementales de Seine-et-Marne
Août 2024
248 avenue Charles Prieur, 77190 Dammarie-les-Lys
Informations sur le producteur :
Villevaudé (Seine-et-Marne)
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée : Dépôt réglementaire réalisé en 1983.
Description :
Évolutions :
Fonds ouvert.
Critères de sélection :
Conservation définitive.
Mise en forme :
Le fonds est classé selon le cadre de classement des archives communales de 1926.
Conditions d'accès :
Selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du Patrimoine, le fonds est librement communicable, sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.
Conditions d'utilisation :
Conditions de reproduction : La reproduction est soumise aux conditions de la salle de lecture.
Langues :
Tous les documents sont en français.
Description physique :
2,50 mètres linéaires.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD077_3331W358