Inventaire d'archives : Bureau d'enregistrement de Lasalle (1791-1937)
Cote :
16 Q 1/1-67 ; 16 Q 2/1-151 ; 16 Q 3/1-28 ; 16 Q 4/1-4 ; 16 Q 5/1-4 ; 16 Q 6/1-3 ; 16 Q 7/1-2 ; 16 Q 8/1-3 ; 16 Q 9/1-5 ; 16 Q 10/1 ; 16 Q 11/1-51 ; 16 Q 12/1 ; 16 Q 13/1 ; 16 Q 14/1 ; 16 Q 15/1-15 ; 1142 W/1-474 ; 1148 W/469-477
Publication :
Archives départementales du Gard
2021
Nimes
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Selon les dispositions prévues pour les archives publiques par le Code du Patrimoine (art. L 213-1 à 8)
Description physique :
Description physique:
Support
Support: Papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 200
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Où consulter les documents ?: Archives départementales du Gard
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD030_ENREGISTREMENT_LASALLE
Personnes ou Institutions :
France. Bureau de l'enregistrement (Lasalle, Gard), Gard. Direction de l'enregistrement