Inventaire d'archives : 5032W
Contenu :
Dossiers individuels.
Cote :
5032 W 1 - 72
Informations sur le producteur :
producteur: Office national des anciens combattants et victimes de guerre (France). Service départemental (Toulouse, Haute-Garonne)
Office national des anciens combattants et victimes de guerre (France). Service départemental (Toulouse, Haute-Garonne)
fournisseur: Office national des anciens combattants et victimes de guerre, service départemental de la Haute-Garonne
Informations sur l'acquisition :
Versement
25 juillet 1980Description :
Critères de sélection :
Classé provisoirement : le présent versement a fait l'objet d'un contrôle sommaire au moment de son entrée.
Les dossiers individuels font l'objet d'un tri et d'un échantillonnage conformément aux prescriptions des Archives de France
Conditions d'accès :
Communicable suivant la législation en vigueur : les dossiers et données descriptives comportent des éléments relatifs à la vie privée et sont couverts par un délai de communicabilité de 50 ans, conformément au code du Patrimoine.
Description physique :
6,9 m.l.
Ressources complémentaires :
FRAD031_5032W
Localisation physique :
Toulouse - Annexe de conservation
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD031_5032W