Inventaire d'archives : Inspection académique (3039W)
Cote :
3039 W 1 - 78
Publication :
Département de Saône-et-Loire (Archives départementales)
03/04/2017
Place des Carmélites - 71026 Mâcon cedex 9
Informations sur le producteur :
Ministère de l'éducation nationale\Inspection académique de Saône-et-Loire
Le service départemental de l'éducation nationale remplace l'inspection académique depuis le 1er février 2012. Décret n° 2012-16 du 5 janvier 2012.
Description :
Critères de sélection :
Dossiers d accidents scolaires : les tris et échantillonnages ont été faits conformément à l'instruction 2005-003 régissant les archives produites par les services et établissements concourant à l'éducation nationale. Les dossiers de personnel nés avant 1921 (3039 W 65 - 67) ont été intégrés en dans la sous-série 3 T supplément (0,20 ml).
Description physique :
Importance matérielle :
3,2 ml
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD071_3039W