Inventaire d'archives : Maison départementale des personnes handicapées du Gard (MDPH) : dossiers individuels (1979-2011) - 1540 W
Cote :
1540 W 1-17
Publication :
Archives départementales du Gard
2014
Nimes
Informations sur le producteur :
Nom du producteur:
Maison départementale des personnes handicapées du Gard (MDPH)
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement le 6 septembre 2013
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Echantillonage aléatoire
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Selon les dispositions prévues pour les archives publiques par le Code du Patrimoine (art. L 213-1 à 8).
Ce versement est soumis à un déali de communicabilité de 120 ans à compter de la date de naissance de l'intéressé, ou 25 ans à compter de son décès.
Description physique :
Description physique:
Boîtes d'archives
Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 17 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,70
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Où consulter les documents ?: Archives départementales du Gard
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD030_01540_W