Inventaire d'archives : Centre de gestion, inscriptions aux concours et examens professionnels : dossiers individuels
Cote :
1798 W 1-46
Publication :
Archives départementales du Gard
2022
Nimes
Informations sur le producteur :
Nom du producteur:
Centre de gestion du Gard. Service archives
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 2 février 2022
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Selon les dispositions prévues pour les archives publiques par le Code du Patrimoine (art. L 213-1 à 8)
Description physique :
Description physique:
Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 46 boîtes
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
: Archives départementales du Gard
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD030_01798_W
Personnes ou Institutions :
Centre de gestion du Gard. Service archives, Gard. Centre de gestion