Inventaire d'archives : 1677 W - Centre des impôts de Semur-en-Auxois
Cote :
1677 W 1-162
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2001
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Centre des Impôts de Semur-en-Auxois
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement
lundi 18 juin 2001
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Ont été archivés les impôts d'une année de recensement : 1990 (tri chronologique). Parmi les impôts sur le revenu, ont été conservés environ 10% du volume annuel. Les dossiers de fiscalité professionnelle ont été intégralement archivés.
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Communicable suivant les délais légaux (loi du 3 janvier 1979 et ses décrets d'application).
Communicabilité traitée au niveau de chaque article en octobre 2005.
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 162 boîtes.
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 17,10
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000000791