Inventaire d'archives : Comité régional Nord-Pas-de-Calais d'histoire de la sécurité sociale : entrée 1993 10.
Contenu :
Ce fonds a pour thèmes la prévoyance et la Sécurité sociale.
Il comprend des archives administratives (1985-1992) et une petite bibliothèque :
- Archives administratives : copie des statuts et coupures de presse concernant la création et la vie du Comité, procès-verbaux de réunions, listes de membres concernant le conseil d’administration, les assemblées générales, le bureau, coupures de presse, circulaires et procès-verbaux de réunions concernant l'antenne locale de Valenciennes, correspondance, rapports, documents divers, résultant de relations avec d'autres organismes, documents concernant la participation à des congrès ou colloques, notamment les congrès nationaux des sociétés savantes (programmes, rapports, textes de communications), listes et tableaux de répartition des adhérents, nombreux documents relatifs à la publication du bulletin Prévoyance sociale (textes d'articles, correspondance avec les collaborateurs, les adhérents, les lecteurs), documents comptables (bilans annuels et comptes de résultats).
- Bibliothèque : elle comprend une trentaine de livres, brochures, mémoires, guides, annuaires, cours de formation, recueils de lois concernant la protection sociale et les sciences sociales (1930-1992), ainsi que des collections incomplètes de périodiques concernant les mêmes thèmes (1965-1992).
Cote :
1993 10 1 à 94
Publication :
Archives nationales du monde du travail
Informations sur le producteur :
Le Comité régional Nord-Pas-de-Calais d'histoire de la sécurité sociale a été créé en 1985 (parution au Journal officiel le 19 juin), dans le cadre de la mise en place d'un Comité national d'histoire de la sécurité sociale par arrêté du 9 mars 1973. Des associations analogues existent dans d'autres régions (Lorraine, Champagne-Ardennes, Pays-de-la-Loire, Aquitaine, Provence-Alpes-Côte-d'Azur...).
Présidé lors de sa création par M. Trénard, ce comité se donne pour but d'élaborer l'histoire régionale de la sécurité sociale, d'étudier les formes institutionnelles ou non qui l'ont précédée, d'en suivre les évolutions à venir, de procéder à des études de toute nature sur ces sujets, telles que biographies de personnalités, monographies ou recherches sur la protection sociale, et de susciter des études et recherches.
Il édite un bulletin intitulé Prévoyance sociale - Passé et présent.
Informations sur l'acquisition :
Les archives ont été déposées au Centre des archives du monde du travail par le Comité régional Nord-Pas-de-Calais d'histoire de la Sécurité sociale en 1993. Le contrat de dépôt est daté du 11 août 1993.
Conditions d'accès :
Archives privées.
Fonds communicable et reproductible suivant les délais légaux prévus par le Code du patrimoine pour les archives publiques.
Publiable sur internet
Conditions d'utilisation :
La réutilisation des documents extraits du fonds est gratuite et libre, sous réserve des dispositions relatives aux droits de propriété intellectuelle et au respect de la vie privée (voir les modalités d'application sur le site internet des ANMT).
Description physique :
94 unités documentaires.
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
Ouvrages conservés aux Archives nationales du monde du travail (les cotes sont indiquées entre crochets) :
- BRUNHES (Bernard), FOUCAULT (Michel), LENOIR (René), ROSANVALLON (Pierre), Sécurité sociale : l'enjeu, Syros,Paris, 1983 [H 3035].
- Cahiers d'études et de réflexion Prévenir, Sécurité sociale et santé, Société coopérative d'édition de la vie mutualiste, Marseille, 1982 [H 1727].
- DESCAMPS (Pierre), VANREMORTERE (Florent), La passion du social, Comité régional Nord-Pas-de-Calais d'histoire de la sécurité sociale, 2006 [H5000].
- DOUBLET (Jacques), LAVAU (Georges), Sécurité sociale, Presses Universitaires de France, Paris, 1961 [H 4392].
- PORCIN (Nadine), Bibliographie de l'histoire de la Sécurité sociale en France de 1789 à nos jours. Ouvrages et thèses, Fondation Nationale des sciences politiques, Paris, S.d. [H 2904].
Ouvrages non conservés aux Archives nationales du monde de travail :
- CRIBIER (F.), FELLER (E.), "Regards croisés sur la protection sociale de la vieillesse", Cahiers d'histoire de la sécurité sociale n°1, 2005.
- GUESLIN (André), GUILLAUME (Pierre) et al., De la charité médiévale à la Sécurité sociale, Éditions ouvrières, 1992.
- HATZFELD (Henri), Du paupérisme à la Sécurité sociale. Essai sur les origines de la Sécurité sociale en France, 1850-1940, Armand Colin, 1971.
- RADELET (Michel), De la Mutualité à la Sécurité sociale. Conflits et convergences, Éditions ouvrières, 1986.
- RADELET (Michel), Du paupérisme à la Sécurité sociale, Armand Colin, 1967.
- SAINT-JOURS (Yves) et autres, Traité de Sécurité sociale, Paris, 1990.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRANMT_IR_1993_10