Inventaire d'archives : Notaires de Pignan

Contenu :

Le groupe de fonds notariaux conservé en sous-série 2 E 70 comprend les minutes et répertoires des notaires de Pignan de 1537 à 1919 mais aussi les minutes des notaires de Lavérune produites entre 1623 et 1791.
Un premier ensemble concerne les fonds des notaires en résidence à Pignan. Les minutiers les plus anciens ont été produits par des notaires qui n'ont pu être rattachés à une étude : Jean Arnal (1537-1571), Maître Jacob Arnal (1588-1614), Maître Gabriel Arnal (1618-1657), Maître Jean Teixier (1557-1578) et Maître Pierre Couderc (1548-1627). Une partie des minutiers des notaires de Pignan est rassemblée dans le groupe de fonds d'archives de l'étude de Maître Jean Grollier, comprenant les actes reçus par Maître Étienne Bascou (1611-1650), Maître Pierre Bascou (1655-1680), Maître François Bascou, père (1688-1712), Maître François Bascou, fils (1716-1744), Maître Augustin Nicolas Bascou (1760-1771), Maître Barthélemy Laurent Boissier (1771-1772), Maître Bertrand Irlandès (1772-1779) et Maître Jean Grollier (1779-1781).
Une seconde partie des minutiers produits par les notaires de Pignan sont classés dans le groupe de fonds de l'étude pérenne, transmise jusqu'à nos jours. Ce groupe de fonds comprend les minutes et répertoires de Maître Guillaume Delanglade (1656-1675), Maître Louis Antoine Delanglade (1686-1733), Maître Augustin Caze (1733-1744), Maître Jean Baptiste Delanglade, père (1749-1769), Maître Jean Barnier de Valclaude (1769-1772), Maître Jean Grollier (1772-1778), Maître Jean Baptiste Delanglade, fils (1778-1820), Maître Armand Félix Constant Fidèle Maurin (1820-1823), Maître Frédéric Eugène Delanglade (1823-1830), Maître Jean Louis Léandre Massal (1831-1863), Maître Jean Baptiste Frédéric Pagès (1863-1876), Maître Pierre Joseph Eugène Roussel (1876-1888), Maître Marie Joseph Ernest de Nucé de Lamothe (1888-1919).
Enfin, un ensemble comprend les minutiers produits par des notaires en résidence à Lavérune, dont ceux de Maître Jacques Barral (1623-1655), Maître Léon Barral (1655-1684), Maître Pierre Barral (1709-1723), Maître Joseph Martin (1738-1751), Maître Antoine Viguier (1753-1768), Maître Pierre Cambon (1778-1779) et Maître Jean Baptiste Mounier (1779-1791).

Cote :

2 E 70

Publication :

Archives départementales de l'Hérault
1944, 1984, 2022
Montpellier

Informations sur le producteur :

Notaires de Pignan
Un notariat pignanais ancien
Le notariat est établi à Pignan dès le XIVe siècle. Maître Pons du Suc exerce à Pignan et à Cournonterral en 1346 comme l'attestent les minutes de ce notaire conservées sous la cote 2 E 95/1674. L'activité notariale est très dense sur ce territoire au XVIe siècle. On recense en effet plusieurs offices notariaux, comme en témoignent les registres de notaires à Pignan du XVIe siècles parvenus jusqu'à nous, dont ceux de Maître Jean Michel, actif entre 1505 et 1516, de Maître Pierre Ribayrolles, ayant passé des actes en 1522, de Maître Jean Bassaldi, actif entre 1537 et 1539, de Maître Jean Pontier, ayant produit des actes entre 1548 et 1555, de Maître Jean Teixier, en exercice entre 1557 et 1578 et de Maître Pierre Couderc, établi entre 1584 et 1627. Il est certain qu'un deuxième office de notaire est attribué à cette même période, puisque Maître Jean Arnal produit des actes entre 1537 et 1571. Cet office a probablement été transmis à Maître Jacob Arnal, en exercice de 1588 à 1614, puis à Maître Gabriel Arnal, actif entre 1618 et 1614.
La transmission de l'office de Maître Étienne Bascou
Au début du XVIIe siècle, commence l'activité d'une étude dont la succsession des titulaires de l'office nous est connue jusqu'en 1781, date à laquel l'office est définitivement supprimé. Maître Étienne Bascou exerce à Pignan de 1611 à 1650, puis l'office passe à Maître Pierre Bascou, actif entre 1655 et 1680. Son successeur est Maître François Bascou. Celui-ci intrumente entre 1688 et 1712. L'office est cédé à son fils, Maître François Bascou, baptisé le 13 juin 1693. Ce dernier est pourvu de l'office de son père par lettres patentes du 20 janvier 1716. Après son décès, l'office passe à son fils, Maître Augustin Nicolas Bascou, pourvu de l'office de notaire à Pignan par lettres-patentes du 11 avril 1759. Son successeur est Maître Barthélemy Laurent Boissier, reçu notaire de Pignan le 11 juin 1771. L'exercice de ce notaire est très court, puisque Maître Boissier cesse son activité à Pignan après seulement un an, en juin 1772. L'office est alors repris par Maître Bertrand Irlandès. Baptisé le 1er décembre 1722, il est pourvu par lettres patentes du 17 novembre 1772 de l'office de notaire et greffier des arbitrages que tenait Maître Boissier. Le 15 mai 1779, Maître Irlandès est condamné par un appointement du sénéchal de Montpellier pour avoir passé des actes à Fabrègues, après un signalement de Maître Jean Baptiste Delanglade fils, notaire à Pignan et Fabrègues. Maître Irlandès est remplacé par Maître Jean Grollier, qui a précédemment exercé comme notaire à Pignan du 15 janvier 1772 au 6 septembre 1778 en tant que successeur de Maître Jean Barnier de Valcaude, titulaire du second office de notaire à Pignan. Maître Grollier, baptisé le 15 décembre 1740, est pourvu par lettres patentes du 28 juillet 1779 de l'office de notaire de Pignan et de greffier des conventions et arbitrages que détenait jusqu'alors Maître Irlandès. Maître Jean Grollier meurt en exercice le 30 octobre 1781. Après la loi du 6 octobre 1791 portant sur la nouvelle organisation du notariat, un seul office de notaire est jugé suffisant sur la commune de Pignan. L'étendue de l'étude de notaire de Pignan porte alors sur les communes de Saussan, 200 habitants estimés, Lavérune, 450 habitants estimés, Saint-Jean-de-Védas, 200 habitants estimés et Saint-Georges-d'Orques, environ 450 habitants. Le nombre d'habitants dans ces villages ne rend pas nécessaire l'installation d'un deuxième office sur ce territoire pour l'administration. Aussi, l'office de Maître Grollier est supprimé en l'an IV. Un seul office de notaire à Pignan reste pérenne, celui de Maître Jean Baptiste Delanglade fils.
L'activité de l'étude pérenne
L'origine de la succession de l'office de l'étude pérenne de Pignan nous est connue à partir de l'exercice de Maître Guillaume Delanglade, notaire, mais aussi greffier consulaire de Pignan, de 1656 à 1675. Il est le fils de Louis Antoine Delanglade, notaire de la baronnie de Montlaur. À partir de 1686, Maître Louis Antoine Delanglade succède à Maître Guillaume Delanglade. Le 13 mai 1733, il résigne son office en faveur de Maître Augustin Caze. Baptisé le 29 août 1704 en la paroisse Sainte-Anne de Montpellier, Maître Augustin Caze est pourvu par lettres-patentes du 27 août 1733 de l'office de notaire à Pignan. Il décède le 18 décembre 1744. Son successeur est Maître Jean Baptiste Delanglade. Baptisé le 19 avril 1725, Maître Delanglade est mineur, âgé de 24 ans, quand il sollicite l'autorisation d'exercer comme notaire à Pignan. Comme la majorité est requise pour tout postulant au notariat, il bénéficie d'une dispense d'âge et est ensuite reçu notaire le 6 juin 1749. Maître Delanglade meurt le 21 mai 1769. Maître Jean Barnier de Valcaude, baptisé le 8 novembre 1733, lui succède. Il est reçu notaire de Pignan le 12 août 1769 et exerce jusqu'en 1772. Maître Jean Grollier, son successeur, est pourvu par lettres patentes du 31 décembre 1771. Il est reçu le 15 janvier 1772 et exerce jusqu'au 6 septembre 1778. L'office est ensuite cédé à Maître Jean Baptiste Delanglade fils. Ce dernier note que Maîtres Barnier et Grollier étaient les régisseurs de l'office de son père.
Successeur du premier exercice de Maître Jean Grollier, notaire à Pignan, Maître Jean Baptiste Delanglade fils est pourvu de l'office de Pignan le 26 août 1778 et est reçu le 10 septembre 1778. Le 8 décembre 1778, un arrêt du conseil lui accorde que ses fonctions s'étendent sur la commune de Fabrègues à condition qu'il soit reçu par les officiers. Ainsi, Maître Delanglade est reçu notaire de Fabrègues le 19 février 1779. Après la loi du 6 octobre 1791 portant sur l'organisation du notariat, Maître Delanglade est maintenu comme notaire à Pignan et Fabrègues, avec l'autorisation d'exercer pour les habitants des communes de Saussan et Saint-Jean-de-Védas, pour lesquels aucun office notarial n'est installé. Maître Delanglade décède en 1820. Son successeur est Maître Amand Félix Constant Fidèle Maurin. Il est nommé par ordonnance royale du 4 février 1820 et exerce jusqu'en 1823. Maître Frédéric Eugène Delanglade, né le le 20 vendémiaire an VII à Pignan, lui succède. Il est enregistré notaire de Pignan le 19 novembre 1823 et exerce jusqu'en 1831. Son successeur est Maître Jean Louis Léandre Massal, nommé par décret du 21 février 1831. Il passe des actes à son étude jusqu'en 1863, période à laquelle son remplaçant, Maître Jean Baptiste Frédéric Pagès, est nommé. Maître Massal acquiert l'honorariat le 21 mai 1864. Maître Jean Baptiste Frédéric est enregistré notaire à Pignan le 6 décembre 1863 et exerce jusqu'en 1876. Maître Pierre Joseph Eugène Roussel, nommé notaire de Pignan par décret en date du 30 août 1876, lui succède. Maître roussel reste en activité à Pignan jusqu'en février 1888, date à laquelle il est remplacé par Maître Marie Joseph Ernest de Nucé de Lamothe.
Originaire de Souillac, dans le Lot, Marie Joseph Ernest de Nucé de Lamothe naît le 17 janvier 1858. Il suit ses études en droit à la faculté de Toulouse et obtient sa licence en droit le 26 juillet 1883. Il exerce comme clerc à l'étude de Maître Clément Gèze, notaire à Toulouse, d'octobre 1880 à juillet 1887. Il réussit ensuite l'examen professionnel passé devant la Chambre des notaires de l'arrondissement de Montpellier à la suite duquel il obtient un certificat de capacité et de moralité exigé par l'article 43 de la loi du 25 ventôse an XI. Maître Nucé de Lamothe est alors nommé notaire de Pignan le 4 février 1888 à l'âge de 30 ans en remplacement de Maître Pierre Joseph Eugène Roussel. En 1923, après une plainte de la Chambre de discipline des notaires de l'arrondissement de Montpellier, Maître Nucé de Lamothe est suspecté d'effectuer une partie de son activité notariale hors de sa résidence, à Montpellier, dans un cabinet de consultation situé au boulevard de l'Observatoire à Montpellier. L'enquête menée par le Parquet de Montpellier détermine que cet appartement n'est pas utilisé comme bureau annexe de l'étude et que les activités de Maître Nucé de Lamothe n'ont pas porté concurrence aux notaires montpelliérains. Il est remplacé le 4 juin 1933 par son fils, Maître Louis Emmanuel de Nucé de Lamothe.
Le développement du notariat à Lavérune
La production des notaires de Lavérune est également conservée en sous-série 2 E 70. Une activité notariale est attestée sur ce territoire dès l'année 1406 grâce au registre de reconnaissances féodales de Maître Narcisse Merani, notaire à Lavérune. L'instauration d'un office à Lavérune est certaine à partir de l'exercice de Maître Jacques Barral. Celui-ci s'intitule dans ses premiers actes notaire de Montarnaud, puis, à partir d'août 1623, il précise la mention "habitant de Lavérune". Tous ses actes sont passés dans ce village où il est greffier de la communauté. Au cours de son exercice, il modifie son intitulé au profit de notaire de Lavérune. Son fils, Maître Léon Barral, lui succède comme notaire et viguier de Lavérune à partir de 1655. Fils de Maître Jacques Barral, notaire et viguier de Lavérune, et de Gratie Séranne, Maître Léon Barral naît vers 1626 et épouse en premières noces Claude Ducros, le 24 juillet 1650 à Lavérune. Le couple a plusieurs enfants. Claude Ducros décède à Lavérune le 20 janvier 1670. Veuf, Maître Barral épouse en secondes noces Eléonore Arnaud le 14 juin 1673. Un contrat de mariage est passé le 25 mars 1673 devant Maître Jean Faucilhon, notaire à Montpellier. Maître Léon Barral est également viguier de Lavérune et succède dans l'office à César François Vézian. Il décède le 30 juillet 1686 à Lavérune et son fils, Pierre Barral, baptisé le 3 avril 1677, lui succède. Ce notaire est pourvu par lettres patentes du 6 août 1709 de l'office de son père. Maître Pierre Barral instrumente jusqu'en 1723. L'office est alors repris par Maître Joseph Martin, pourvu par lettres patente du 12 juin 1737 de l'office de notaire à Lavérune. Maître Joseph Martin est actif jusqu'au 18 avril 1751. En 1753, son successeur est Maître Antoine Viguier. Ce dernier instrumente jusqu'en 1768. Maître Pierre Cambon le remplace et reste en exercice jusqu'en 1779. Son successeur est Maître Jean-Baptiste Mounier, dernier titulaire de l'office de notaire à Lavérune. Celui-ci reçoit ses lettres de provision d'office le 14 juillet 1779 et est reçu le 7 septembre suivant. Maître Mounier décède au cours de son exercice. Son office reste vacant à son décès. En raison de la proximité de la commune de Lavérune avec celle de Montpellier, il est jugé que l'établissement d'un notaire n'y est plus justifié. En application de la loi du 6 octobre 1791 portant sur la nouvelle organisation du notariat, l'office de Lavérune est supprimé.

Informations sur l'acquisition :

2 E 70/1-284, 336 : versement héritiers de Maître Louis Emmanuel de Nucé de Lamothe (novembre 1944).
2 E 70/285-334 : versement SCP Maîtres Jean de Nucé de Lamothe, Henri de Nucé de Lamothe, Guilhem Billet (entrée n° 1943, 10 décembre 1984).
2 E 70/335 : réintégration Henri de Colbert (entrée n° 3615, 29 juin 2005).
2 E 70/337-374 : versement SCP Premier acte, office notarial de Maîtres Jean-Marie Lestra, Gilles Gayraud et Agnès Billet-Llorca, notaires à Pignan (entrée n° 7415, 30 mars 2022).
2 E 70/375 : réintégration Société archéologique de Montpellier (entrée n° 7680, 8 novembre 2022).
 
Historique de conservation :
Depuis la loi du 14 mars 1928, le dépôt des minutes de notaires de plus de 125 ans est autorisé dans un service d'archives départementales, sous réserve de l'avis favorable du conseil général du département. La législation impose la rédaction d'un descriptif succinct des documents déposés à établir en trois exemplaires, l'un pour le notaire déposant, un autre pour le service d'archives dépositaire et un dernier exemplaire à transmette au procureur de la République du ressort. En octobre 1944, Maître Jean de Nucé de Lamothe sollicite l'archiviste départemental pour déposer les minutes de ses prédecesseurs jusqu'en 1830.
Dans le milieu des années 1970, en prévision de l'aménagement d'un nouveau bâtiment pour les archives départementales de l'Hérault, le directeur des services d'archives incite les études notariales à déposer leurs minutes anciennes pour offrir à ces documents des conditions de conservation optimisées. Le bâtiment des archives, inauguré en 1980, prévoit un espace du dépôt dédié aux archives notariales sur un étage entier. De nombreux avantages sont présentés aux notaires pour les inviter à déposer leurs minutes, notamment sur les multiples sollicitations reçues par les études pour la recherche d'actes.
L'article 3 de la loi 79-18 du 3 janvier 1979 octroie le statut d'archives publiques aux minutes et répertoires des notaires. Dès lors, le versement de ces documents dans un dépôt d'archives publiques devient obligatoire après un délai de 100 ans. L'article 17 du décret n° 79-1037 du 3 décembre 1979 précise que la durée minimale de conservation des documents au sein de l'étude peut être diminuée ou augmentée par accord entre le notaire et le service d'archives afin d'éviter le fractionnement des fonds d'archives et de faciliter l'orientation des chercheurs dans les archives notariales. Le versement est donc déterminé selon la date de fin de l'exercice du notaire pour lequel les minutes ont passé le délai légal de conservation à l'étude. Maîtres Jean de Nucé de Lamothe, Henri de Nucé de Lamothe et Guilhem Billet réalisent ainsi le versement des minutiers de leurs prédecesseurs de 1831 à 1800 en décembre 1984.
La loi du 15 juillet 2008 sur les archives réduit le délai de communicabilité des archives notariales à 75 ans. Par corrélation, la durée de conservation des minutes et répertoires en l'étude est depuis fixée au minima à soixante-quinze années. Maîtres Jean-Marie Lestra, Gilles Gayraud et Agnès Billet-Llorca ont versé en mars 2022 les minutes et les répertoires de leurs prédecesseurs de 1881 à 1919. Ces documents ont été transférés aux archives départementales à Pierresvives et ont été intégrés à la sous-série 2 E 70 Notaires de Pignan.

Description :

Évolutions :
Fonds ouvert

Conditions d'accès :

Selon les lois et règlement en vigueur.

Conditions d'utilisation :

Se référer au règlement intérieur de la salle de lecture.

Description physique :

33,50 ml

Ressources complémentaires :

Sources complémentaires conservées aux archives départementales de l'Hérault :
 
  • Sous-série 6 B Sénéchal-présidial et viguerie de Montpellier :
    • 6 B 492-496 et 6 B 583 Registres des comparants et enregistrements (1688-1790).
    • 6 B 497 Relevé des ordonnances de réception des officiers de notaires royaux [...] (1753-1775).
  • Sous-série 3 U Tribunal de première instance de Montpellier :
    • 3 U 3/69-73 Notaires : nominations, mesures disciplinaires (an VIII-1923).
  • Sous-série 8 U Justice - Officiers publics et ministériels :
    • 8 U 145-146 Répertoires des notaires déposés au greffe des tribunaux de première instance, arrondissement de Montpellier, Pignan (1793-1921).
  • Série W Tribunal de grande instance de Montpellier :
    • 2237 W 427, 434, 440, 449 Répertoires de Maître Nucé de Lamothe, notaire de Pignan (1975-1981).
    • 2579 W 4, 6, 18, 23, 26, 31, 55 Répertoires de Maîtres Henri et Jean de Nucé de Lamothe et Guilhem Billet, notaires de Pignan (1982-1989).
  • Sous-série 2 E 27 Notaires de Cournonterral :
    •  2 E 27/3 Minutes de Maître Claude Chambonis (1462-1464).
  • Sous-série 2 E 59 Notaires de Montpellier V :
    • 2 E 59/95 Minutes de Maître Pierre Couderc (1612-1613).
  • Sous-série 2 E 62 Notaires de Montpellier VII :
    • 2 E 62/313 Minutes de Maître Jacob Arnal (1584-1585).
  • Sous-série 2 E 95 Notariat ancien acquis par le clergé :
    • 2 E 95/1674 Minutes de Maître Pons Du Suc (1396).
    • 2 E 95/1675-1677 Minutes de Maître Jean Michel (1505-1516).
    • 2 E 95/1678 Minutes de Maître Pierre Ribayrolles (1522).
    • 2 E 95/1679 Minutes de Maître Jean Bassaldi (1537-1539).
    • 2 E 95/1680-1688 Minutes de Maître Jean Pontier (1548-1555).
 
Sources complémentaires externes :
 
  • Archives nationales :
    • V1/191 Grande chancellerie, Lettres de provision d'office, J-N (1709).

Références bibliographiques :

AZÉMA Xavier, CARLES Pierre, RICHARD Jean-Calide, SECONDY Louis, SEGONDY Jeanne, Entre Coulazou et Mosson : 10 villages, 10 visages, Nîmes : C. Lacour, 1999, 419 p.
SECONDY Louis, SEGONDY Jeanne, Pignan en Languedoc, Nîmes : C. Lacour, 1994, 407 p.
 

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de l'Hérault

Mises à jour :

  • Ajout de cotes
  • 2022

    Identifiant de l'inventaire d'archives :

    FRAD034_M_000260

    Thèmes :

    Notaire

    Archives départementales de l'Hérault

    Liens