Inventaire d'archives : Sous-préfecture de Charolles (1552 W)

Contenu :

Ce versement couvre l'ensemble des compétences d'une sous-préfecture : administration générale, police administrative, santé et hygiène, intervention économique, travaux publics, assistance et prévoyance sociale. Il comporte notamment plusieurs dossiers d'administration générale, comme les dossiers personnels des sous-préfets, les visites de préfets dans l'arrondissement.

Cote :

1552 W 1 - 65

Publication :

Conseil général de Saône-et-Loire (Archives départementales)
Place des Carmélites, 71026 MACON Cedex

Informations sur le producteur :

MINISTERE DE L'INTERIEUR\Sous-préfecture de Charolles

Informations sur l'acquisition :

Versement entré le 27 mai 1994.

Description :

Critères de sélection :
1,80 ml ont été éliminés, principalement des circulaires ministérielles et des enquêtes administratives.

Description physique :

Importance matérielle :
5,20 ml

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD071_1552W

Où consulter le document :

Archives départementales de Saône-et-Loire

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