Inventaire d'archives : Sous-préfecture de Charolles (1552 W)
Contenu :
Ce versement couvre l'ensemble des compétences d'une sous-préfecture : administration générale, police administrative, santé et hygiène, intervention économique, travaux publics, assistance et prévoyance sociale. Il comporte notamment plusieurs dossiers d'administration générale, comme les dossiers personnels des sous-préfets, les visites de préfets dans l'arrondissement.
Cote :
1552 W 1 - 65
Publication :
Conseil général de Saône-et-Loire (Archives départementales)
Place des Carmélites, 71026 MACON Cedex
Informations sur le producteur :
MINISTERE DE L'INTERIEUR\Sous-préfecture de Charolles
Informations sur l'acquisition :
Versement entré le 27 mai 1994.
Description :
Critères de sélection :
1,80 ml ont été éliminés, principalement des circulaires ministérielles et des enquêtes administratives.
Description physique :
Importance matérielle :
5,20 ml
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD071_1552W