Inventaire d'archives : Recensements et mouvements de population

Contenu :

Selon la circulaire AD65-29, la sous-série 6M regroupe les dossiers relatifs à la population (mouvement annuel, dénombrement et recensements, émigration, immigration, naturalisations), aux affaires économiques (contrôle des prix et des marchés, subsistances) ainsi qu'aux statistiques de tout ordre.
Les 1760 cotes de la sous-série concernent ici exclusivement la population. Le reste des dossiers, qui reste en attente de classement en série M continue, fait l'objet d'un inventaire méthodique retroconverti :
Les dossiers de naturalisation sont décrits en sous-série 60M. En revanche, les titres de séjour et de circulation et la police des étrangers relèvent de la sous-série 41M.
 

Cote :

6M/1-1760

Publication :

1996

Informations sur l'acquisition :

Historique de conservation :
Les papiers sont arrivés en vrac et ont fait l'objet d'un premier classement en série M continue en 1971. La sous-série 6M a été constituée au début des années 1990 par reclassement des cotes M/32, M/4882, M/4886, M/4889 à M/6230 et M/12591.

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD014_002282

Archives départementales du Calvados

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