Inventaire d'archives : Caisse d'équipement pour le développement de l'Algérie (CEDA) - Cote 0603710001-0603710004
Contenu :
Fonds composé des dossiers de séances et rapports du comité technique et du comité des prêts et garantie de la Caisse d'équipement pour le développement de l'Algérie (CEDA).
Informations sur le producteur :
DEPARTEMENT DES ETUDES ET DES INVESTISSEMENTS
Conditions d'accès :
Librement communicable sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents et des dispositions de l'art. L. 213-2 du Code du patrimoine
Conditions d'utilisation :
Selon le règlement de la salle de lecture
Description physique :
Importance matérielle : 4 boîtes (0,44 mètre linéaire)
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRCDC180020026_060371