Inventaire d'archives : Industrie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet (1993-1995)

Contenu :

INTRODUCTION
Ce fonds a été versé en mai 1995 par Monsieur François ASSELINEAU qui fut conseiller de MM. LONGUET et ROSSI, ministres de l'Industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur.
Monsieur ASSELINEAU, Inspecteur des finances, avait la charge de conseiller pour les affaires internationales (commerce extérieur, relations économiques et financières bilatérales).
Ce versement se compose :
- art 1-8 : dossiers de pays (classés par ordre alphabétique),
- art 9 : dossiers d'organismes ou thématiques (classés par ordre alphabétique),
- art 10-12 : minutiers chronologiques et recouvre les années 1993-1995.
Au terme du délai d'utilité administrative (DUA), fixé à 10 ans, ce fonds est destiné à être conservé après tri et reclassement.
Sommaire
Cabinet de Gérard Longuet, ministre de l’Industrie, des Postes et Télécommunications et du Commerce extérieur de 1993 à 1994 cabinet de José Rossi, ministre de l’Industrie, des Postes et Télécommunications et du Commerce extérieur de 1994 à 1995 dossiers de François Asselineau, conseiller chargé du secteur des affaires internationales (commerce extérieur, relations économiques et financières bilatérales). Art 1-8 : Dossiers de pays (classés par ordre alphabétique) Art 9 : Dossiers d’organismes et dossiers thématiques (classés par ordre alphabétique) Art 10-12 : Minutiers chronologiques, 1993-1995

Cote :

19960412/1-19960412/12

Publication :

Archives nationales
1996

Informations sur le producteur :

Cabinet du ministre de l'Industrie

Description :

Mise en forme :
Plan de classement

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_018791

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