Inventaire d'archives : 1528 W - Vie politique, économie et agriculture
Contenu :
Présentation du contenu
Élections municipales (1995) ; élection cantonale de Fayl-la-Forêt (1996) ; élections législatives (1997) ; pêche : associations, réglementation (1990-1997) ; armes : cessation d'activité de commerçants (1993) ; travail clandestin (1986-1997) ; ventes au déballage (1996-1997) ; syndicats professionnels : dossiers individuels des organismes ayant cessé leur activité (1928-1997).
Publication :
Archives départementales de la Haute-Marne
1998
Chaumont
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Haute-Marne. Direction des libertés publiques (DLP 1). Premier bureau
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement
mercredi 7 octobre 1998
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Versement du 7 octobre 1998.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Description physique :
Description physique:
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 98
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 10,00
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Marne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD052_1528W_communicable
Institutions :
Préfecture de la Haute-Marne. Direction des libertés publiques (DLP 1). Premier bureau
Thèmes :
Pêche, administration, administration générale, agriculture, détention d'arme, entreprise, loisir, opinion, organisation professionnelle, police, police administrative, protection sociale, pêche à la ligne, relations de travail, société, société mutualiste, syndicat professionnel, sécurité sociale, temps libre et sociabilité, travail, vie politique, économie, élection, élection cantonale, élection législative, élection municipale, élection politique