Inventaire d'archives : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Aménagement rural, agence du bassin Adour-Garonne et entente...
Titre :
Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Aménagement rural, agence du bassin Adour-Garonne et entente interdépartementale de démoustification (1960-1971)
Contenu :
Ce versement concerne l'aménagement rural (1960-1969), l'aménagement du bassin Adour-Garonne (1967-1969) et l'Entente interdépartementale pour la démoustication (Languedoc-Roussillon) (1963-1971).
Cote :
19770363/1-19770363/8
Publication :
Archives nationales
1977
Informations sur le producteur :
Sous-direction de l'équipement et du développement économique (direction générale des collectivités territoriales)
Informations sur l'acquisition :
Versement aux Archives nationales le 13 avril 1976
Historique de conservation :
Versement du bureau E5 de la direction générale des collectivités locales, qui portait les cotes internes MI 8157 à MI 8164.
Conditions d'accès :
Librement communicable
Conditions d'utilisation :
Reproduction libre et diffusion libre
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_016709
Institutions :
Lieux :
Adour (cours d'eau), Garonne (cours d'eau), Languedoc-Roussillon (France , région administrative)
Thèmes :
agriculture, aménagement rural, animal nuisible, assainissement, bassin hydrographique, eau, environnement, personnel, économie