Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Inventaire d'archives : Agriculture ; Office national des forêts (ONF) ; Direction personnel ; Département personnels techniques (1982)

Date : 1982 - 1982

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Contenu :

Sommaire

Art 1-25 (7 ONF/PER) : Dossiers de carrière d’agents ayant appartenu au corps des personnels techniques de l’Office national des forêts et dont les fonctions ont pris fin au cours de l’année 1982

Cote :

19880575/1-19880575/25

Publication :

Archives nationales

1988

Informations sur le producteur :

Office national des forêts, département des personnels techniques

Description :

Mise en forme :

Classement nominatif

Localisation physique :

Fontainebleau

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_015155

Institutions :

Office national des forêts, département des personnels techniques

Type de document :

dossier de carrière

Fonctions :

gestion du personnel

Activité :

personnel technique

Contexte de la description :

Archives nationales

Agriculture ; Office national des forêts (ONF) ; Direction personnel ; Département personnels techniques (1982)

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