Inventaire d'archives : Bordereau de versement de la sous-série1961 W

Contenu :

Présentation du contenu
Dossiers de demandes de subventions, 2002-2010 ; conventions, 2005-2009

Cote :

1961 W 1-29

Publication :

Archives départementales du Cantal
2010
Aurillac

Informations sur le producteur :

Conseil Général - D. D. T. - Environnement, cadre de vie, aides aux communes

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
mercredi 14 avril 2010
Versement

Conditions d'accès :

Modalités d'accès
Librement communicable

Description physique :

Document d'archives



Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 29
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,10

Observations :

Commentaire
Instrument de recherche produit à partir du bordereau de versement du service producteur.

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l’accès intellectuel: Archives départementales du Cantal

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD015_01961_W

Archives départementales du Cantal

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