Inventaire d'archives : Bordereau de versement de la sous-série1961 W
Contenu :
Présentation du contenu
Dossiers de demandes de subventions, 2002-2010 ; conventions, 2005-2009
Cote :
1961 W 1-29
Publication :
Archives départementales du Cantal
2010
Aurillac
Informations sur le producteur :
Conseil Général - D. D. T. - Environnement, cadre de vie, aides aux communes
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
mercredi 14 avril 2010
Versement
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Librement communicable
Description physique :
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 29
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,10
Observations :
Commentaire
Instrument de recherche produit à partir du bordereau de versement du service producteur.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de laccès intellectuel: Archives départementales du Cantal
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD015_01961_W