Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Inventaire d'archives : La Télématique dans les villes

Date : 1983 - 1983

Voir le contexte de la notice

Cote :

19910853/1

Publication :

Archives nationales (France)

2020

Pierrefitte-sur-Seine

Informations sur l'acquisition :

Versement en 1991

Conditions d'accès :

Librement communicable sous réserve du règlement de la salle de lecture.

Conditions d'utilisation :

Le Code de la Propriété Intellectuelle protège les œuvres contenues dans ce fonds

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122-1 et suivants).

Description physique :

Importance matérielle :

1 cassette vidéo BVU enregistrée en SECAM

Dimensions :

50 mn. 54 s.

Localisation physique :

Pierrefitte-sur-Seine

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives nationales de France

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_058909

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