Inventaire d'archives : Archives communales de Brignon [1462]-1942
Contenu :
Présentation du contenu
La partie ancienne comprend les délibérations de la communauté, ses compoix, presages et brevettes ainsi que des archives de gestion, dont notamment un important lot de procédures.
La partie moderne se compose de deux registres de délibérations du début du XIXe siècle et d'un petit volume d'archives de gestion.
Cote :
E dépôt 87 1-59
Publication :
Archives départementales du Gard
2010
Nimes
Informations sur le producteur :
Origine:
Mairie de Brignon
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt des 8 novembre 1995 et 10 février 1998 en vertu de l'article L. 212-11 du Code du patrimoine
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Selon les dispositions prévues pour les archives publiques par le Code du patrimoine (art. L 213-1 à 8)
Description physique :
Description physique:
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 11
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,00
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Gard
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD030_E_DEPOT_087_BRIGNON