Inventaire d'archives : 1483W - DVS - Territoire de développement social de Maurienne - Commission locale d'insertion de Saint Jean de Maurienne - RMI
Contenu :
Dossiers des bénéficiaires du RMI inactifs depuis le 1er janvier 2000.
Cote :
1483W 1-1
Publication :
Conseil général de la Savoie, Archives départementales
24/04/2014
244, quai de la Rize
73000 Chambéry - FRANCE
www.savoie-archives.fr
Informations sur le producteur :
Producteur : Commission locale d'insertion de Saint Jean de Maurienne
Informations sur l'acquisition :
Service versant : Commission locale d'insertion de Saint Jean de Maurienne.
Versement du 28/05/2004
Description :
Mise en forme :
Bordereau
Alphabétique
Conditions d'accès :
Archives publiques
Description physique :
Importance matérielle :
1 article
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Savoie
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD073_1483W_1-1