Inventaire d'archives : 1250 W - Centre des impôts fonciers de Dijon I
Cote :
1250 W 1-20
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2023
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Centre des impôts fonciers de Dijon I
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 24 janvier 1991.
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Immédiatement communicable.
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Fichier.
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 20
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,10
Observations :
Commentaire
Le fichier RIVOLI (Répertoire informatisé des voies et lieux-dits), était un fichier listant, par commune, les voies, lieux-dits et ensembles immobiliers. Il était produit et utilisé par la Direction générale des Finances publiques pour l'édition et l'émission des feuilles d'impôts. Sa mise à jour était trimestrielle. Il a été remplacé par le FANTOIR, ou Fichier annuaire topographique initialisé réduit qui est devenu accessible gratuitement et sous licence ouverte en 2011.
[Source : article wikipédia consacré à FANTOIR consulté le 13 janvier 2023]
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000003952