Inventaire d'archives : 1682 W - Subdivision de Bourmont
Contenu :
Présentation du contenu
Subdivision de Bourmont : urbanisme (permis de construire)
Publication :
Archives départementales de la Haute-Marne
2013
Chaumont
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction départementale des territoires. Subdivision de Bourmont
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 9 novembre 2011.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Archives départementales de la Haute-Marne
Description physique :
Description physique:
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 228
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 3,03
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Haute-Marne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD052_1682W_communicable