Inventaire d'archives : Direction générale de l'aviation civile ; Service de la formation aéronautique et du contrôle technique. Suivi de navigabilité

Titre :

Direction générale de l'aviation civile ; Service de la formation aéronautique et du contrôle technique. Suivi de navigabilité (1995-1999)

Cote :

20140462/1-20140462/42

Publication :

Archives nationales
2018
Pierrefitte-sur-Seine

Informations sur le producteur :

Service de la formation aéronautique et du contrôle technique (direction générale de l'aviation civile)

Informations sur l'acquisition :

Versement effectué par la Direction générale de l'aviation civile en juin 2014.

Conditions d'accès :

Communicable selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation :

Reproduction selon le réglement de la salle de lecture.

Description physique :

Importance matérielle :
42 articles soit environ 6,5 mètres linéaires

Localisation physique :

Pierrefitte-sur-Seine

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives nationales de France

Mises à jour :

11/12/2018
  • Relu, corrigé et xml modifié par A. Renaudet
  • Identifiant de l'inventaire d'archives :

    FRAN_IR_057629

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