Inventaire d'archives : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arcizac-Adour (1684-1929)
Cote :
19 E DEPOT 1-30
Publication :
Archives départementales des Hautes-Pyrénées
2010
Tarbes
Informations sur le producteur :
Arcizac-Adour (Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire
Pays et sénéchaussée de Bigorre. Quarteron de Tarbes. Canton de Tarbes, puis de Bernac-Débat (1790), de Tarbes-Sud (1801), de Séméac depuis 1973 et de LaLoubère depuis 1982. Depuis 2015, fait partie du canton du Moyen-Adour.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt, entrée n° 1838 du 11 avril 2000.
Description :
Évolutions :
Accroissements
Fonds ouvert
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Conservation complète
Mise en forme :
Mode de classement
En conformité avec le cadre de classement des archives communales du 31 décembre 1926
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
En application de la législation relative aux archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Suivant le règlement des Archives départementales
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 38
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0.86
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
Bibliographie
Dictionnaire toponymique des Hautes-Pyrénées, Michel Grosclaude et Jean-François Le Nail (2000)
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales des Hautes-Pyrénées
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD065_019EDEPOT