Inventaire d'archives : 2365W Sous-préfecture de Montbéliard
Cote :
2365W1-22
Publication :
Archives départementales du Doubs
2016
Rue Marc-Bloch
BP 2059
25000 Besançon
Informations sur le producteur :
Sous-Préfecture de Montbéliard
/ Bureau de l'action territoriale et de la démocratie localeInformations sur l'acquisition :
Versement du 11 août 2016
Description physique :
Importance matérielle :
2,40 m.l.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Doubs
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD025_001480_2365W