Inventaire d'archives : Commissariat général du Plan. Dixième Plan, Onzième Plan : travaux des groupes spécialisés (1987-1995)
Contenu :
Sommaire
Travaux des groupes spécialisés du commissariat général au plan (création, dossiers de séance, rapports)
Travaux postérieurs à la préparation du 10e plan.
Art 1 : Groupe anti-crise, 1990-1991
Travaux postérieurs à la préparation du 11e plan.
Art 1 (suite)-2 : Mission sur le système de santé, 1989-1994.
Art 3-4 : Mission sur le financement de la sécurité sociale, 1987-1995.
Cote :
19970431/1-19970431/4
Publication :
Archives nationales
1997
Informations sur le producteur :
Commissariat général du Plan
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_009632