Inventaire d'archives : 1277W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Subdivision de l'Equipement de Saint-Jean-de-Maurienne - Permis...
Titre :
1277W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Subdivision de l'Equipement de Saint-Jean-de-Maurienne - Permis de construire
Contenu :
Art. 1-37 : permis de construire de la subdivision de Saint-Jean-de-Maurienne (1975-1982).
Art. 38-42 : certificats d'urbanisme de la subdivision de Saint-Jean-de-Maurienne (1982).
Cote :
1277W 1-42
Publication :
Conseil général de la Savoie, Archives départementales
24/04/2014
244, quai de la Rize
73000 Chambéry - FRANCE
www.savoie-archives.fr
Informations sur le producteur :
Producteur : Subdivision de l'Equipement de Saint-Jean de Maurienne
Informations sur l'acquisition :
Service versant : Subdivision de l'Equipement de Saint-Jean de Maurienne.
Versement du 08/07/1996
Description :
Mise en forme :
Bordereau
Conditions d'accès :
Archives publiques
Description physique :
Importance matérielle :
42 articles
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Savoie
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD073_1277W_1-42