Inventaire d'archives : Anciens inventaires d’archives conservés dans la série S
Contenu :
Voir en annexe la liste des campagnes d’inventaire des archives des domaines du Chapitre de Notre-Dame de Paris :
Publication :
Archives nationales
2022
Pierrefitte-sur-Seine
Informations sur l'acquisition :
Prise en charge à la Révolution.
Conditions d'accès :
Fonds librement communicable sous réserve des restrictions nécessitées par l’état matériel des documents.
Conditions d'utilisation :
Reproduction et réutilisation selon le règlement des salles de consultation en vigueur aux Archives nationales.
Description physique :
Importance matérielle :
592 registres ou cahiers
Ressources complémentaires :
Inventaires anciens d’archives ecclésiastiques (Paris, Saint-Germain-des-Prés, Saint-Denis) : , par Eugène Martin-ChabotRépertoire critique des anciens inventaires conservés dans les séries L, LL et S (partie)
Série L
Localisation physique :
Paris
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Mises à jour :
16 mars 2022Mise à jour par Sébastien Nadiras
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_055468