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ARCHIVES ANCIENNES

FINANCES ET IMPOTS (1674-1704)

27 Edepot 1

BIENS COMMUNAUX (1776-1786)

27 Edepot 2

CULTE (1689-1790)

27 Edepot 3-5

ARCHIVES MODERNES

ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE (1819-1920)

27 Edepot 6-12

POPULATION-AGRICULTURE (1852-1920)

27 Edepot 13

CONTRIBUTIONS (1790-1918)

27 Edepot 14

AFFAIRES MILITAIRES (1821-1826)

27 Edepot 15

HYGIENE PUBLIQUE (1921-1921)

27 Edepot 16

PERSONNEL COMMUNAL (1830-1873)

27 Edepot 17

FINANCES DE LA COMMUNE (...-...)

EDIFICES COMMUNAUX (1837-1920)

27 Edepot 19

BIENS ET BOIS COMMUNAUX (1820-1913)

27 Edepot 20

VOIRIE ET MOYENS DE TRANSPORT (1847-1923)

27 Edepot 21

CULTE (...-...)

ASSISTANCE ET PREVOYANCE (1889-1925)

27 Edepot 23

INSTRUCTION PUBLIQUE (1908-1925)

27 Edepot 24

DOCUMENTS D'ORIGINE PRIVEE (...-...)

Archives Départementales de la Haute-Saône

(1) Dans ce registre a été inserré un plan de 1825, pour servir au procès contre Nicolas André (voir 27 E dépôt 20/N1. (2) A partir de 1747, les actes de sépultures sont inscrits sur les cahiers séparés qui suivent les registres des baptêmes et des mariages. On remarque également que les sépultures ont eu lieu au cimetière de Fouvent-la-Ville (le-Bas), entre 1748 et 1751, à cause de l'interdiction de celui d'Argillières. (3) Au XVII° siècle, la paroisse est desservie par le supérieur de la commanderie Saint-Antoine d'Aumonières (commune de Pierrecourt) et au XVIII° siècle, par le curé de Fouvent-la-Ville (le-Bas) ou de Fouvent-le-Chatel (le-Haut). Lacunes pour les mois de janvier à août 1691, et en ce qui concerne les baptêmes et mariages pour le début de l'année 1752. Cette dernière lacune est comblée par la collection de registres déposée aux Archives Départementales par le Greffe du Tribunal. (4) A ce registre, ont été joints des certificats de dispense pour empêchements de mariage accordés par l'évêque de Langres, et des billets de décharge délivrés au bailliage de Dijon pour la remise des registres paroissiaux. Lacune pour les mois de Janvier à mars 1753, cette lacune est comblée par la collection de registres déposée aux Archives Départementales par le Greffe du Tribunal. (5) Voir 27 E dépôt 1/CC1, plan inserré dans terrier. Sources complémentaires aux Archives Départementales de la Haute-Saône : B 7656 à 7663, justice seigneuriale d'Argillières (1719-1790). B 9486, pièces diverses concernant les bois d'Argillières (1609-1779). C 88, adjudications et comptes pour la communauté (1731-1789). E 686, titres de la famille Fremy, concernant Argillières (1292-1792). G 104, état des fonds et revenus du vicariat d'Argillières (1761). H 8, titres de la commanderie d'Aumonières (commune de Pierrecourt) concernant Argillières (1386-1685). H 403, titres de l'abbaye de Theuley, concernant Argillières (1292, 1701). 2 O 200 à 203, travaux communaux (depuis 1825). 246 E dépôt 6 / GG 1, registre paroissial de Fouvent-le-Bas (1678-1752).