Inventaire d'archives : 630W - Préfecture du Rhône - Naturalisations
Contenu :
Etrangers naturalisés ou réintégrés : dossiers individuels, répertoires, listes alphabétiques.
Cote :
630W 1-630W166
Publication :
Archives départementales du Rhône
13/11/2017
34 rue Général Mouton-Duvernet
69003 LYON
Informations sur le producteur :
Préfecture du Rhône/1ere division/3e bureau
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 01/07/1963.
Description :
Critères de sélection :
Versement issu du tri par échantillonnage réalisé sur l'ensemble des versements ayant trait aux naturalisations en 2011, avec conservation des années d'immédiate après-guerre, puis des années en 0 et 5 et des années suivant un changement de législation ou de réglementation (1993, donc conservation de l'année 1994).
Conditions d'accès :
Ce versement est soumis à des délais de communicabilité.
Description physique :
Importance matérielle :
24,30 ml
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD069_630_W