Inventaire d'archives : 630W - Préfecture du Rhône - Naturalisations

Contenu :

Etrangers naturalisés ou réintégrés : dossiers individuels, répertoires, listes alphabétiques.

Cote :

630W 1-630W166

Publication :

Archives départementales du Rhône
13/11/2017
34 rue Général Mouton-Duvernet
69003 LYON

Informations sur le producteur :

Préfecture du Rhône/1ere division/3e bureau

Informations sur l'acquisition :

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 01/07/1963.

Description :

Critères de sélection :
Versement issu du tri par échantillonnage réalisé sur l'ensemble des versements ayant trait aux naturalisations en 2011, avec conservation des années d'immédiate après-guerre, puis des années en 0 et 5 et des années suivant un changement de législation ou de réglementation (1993, donc conservation de l'année 1994).

Conditions d'accès :

Ce versement est soumis à des délais de communicabilité.

Description physique :

Importance matérielle :
24,30 ml

Ressources complémentaires :

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD069_630_W

Type de document :

DOSSIER INDIVIDUEL

Où consulter le document :

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

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