Inventaire d'archives : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arné (1614-1955)
Cote :
28 E DEPOT 1-52
Publication :
Archives départementales des Hautes-Pyrénées
2010, 2019, 2020-2022
Tarbes
Informations sur le producteur :
Arné (Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire
Sénéchaussée d'Auch. Pays des Quatre-Vallées. Vallée de Magnoac. Commanderie de Boudrac et Arné. Canton de Magnoac (chef-lieu à Monléon-Magnoac) en 1790, puis de Castelnau-Magnoac à partir de 1801. Depuis 2015, fait partie du canton de La Vallée de la Barousse.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt, entrées n° 1301 du 30 avril 1996, n° 20160254 du 29 septembre 2016 et n°20230053 du 7 février 2023.
Réintégration du 1 E 771 sous les cotes 28 E DEPOT 37-42.
Description :
Évolutions :
Accroissements
Fonds ouvert
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Tri pendant le classement. Conservation complète
Mise en forme :
Mode de classement
En conformité avec le cadre de classement des archives communales du 31 décembre 1926
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
En application de la législation relative aux archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Suivant le règlement des Archives départementales
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 63
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1.05
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
Bibliographie
Dictionnaire toponymique des Hautes-Pyrénées, Michel Grosclaude et Jean-François Le Nail (2000)
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales des Hautes-Pyrénées
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD065_028EDEPOT