Inventaire d'archives : 6V CONGREGATIONS RELIGIEUSES (1806-1952)
Contenu :
Le tribunal de commerce de Dourdan a fonctionné de l'an VI à 1854 pour l'arrondissement de Rambouillet. Les jugements et les actes manquent de 1831 à 1832. Le fonds du tribunal de commerce d'Etampes est homogène de 1847 à 1940.
Cote :
6V/1-22
Publication :
Archives départementales de l'Essonne
2016
Informations sur le producteur :
PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Informations sur l'acquisition :
Versement
Langues :
Français
Description physique :
22 articles
Ressources complémentaires :
Observations :
Répertoire numérique établi par Olivier GORSE, 1997.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de l'Essonne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD091_6V