Inventaire d'archives : Commune de Villeneuve-les-Bordes
Contenu :
Parmi les pièces notables de ce fonds, il faut signaler la présence des registres des
délibérations de 1790 à 1896, ainsi que les registres paroissiaux de 1692 à 1792 pour la
paroisse de Villeneuve le Comte et de 1691 à 1793 pour celle de Valjouan.
Cote :
89EDT
Publication :
Archives départementales de Seine-et-Marne
Août 2019
248 avenue Charles Prieur, 77190 Dammarie-les-Lys
Informations sur le producteur :
VALJOUAN
La commune de Villeneuve-les-Bordes a porté l'appellation Villeneuve-le-Comte jusqu'au 9
mai 1793, date à laquelle le choix a été fait de remplacer la dénomination «le-Comte » par
« les-Bordes ».
Concernant l'ancienne commune de Valjouan celle-ci est fusionnée avec celle de Villeneuve-les-Bordes par ordonnance royale du 16 août 1841.
Concernant l'ancienne commune de Valjouan celle-ci est fusionnée avec celle de Villeneuve-les-Bordes par ordonnance royale du 16 août 1841.
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée : Dépôt réglementaire réalisé en 1975.
Description :
Évolutions :
Fonds ouvert.
Critères de sélection :
Conservation définitive.
Mise en forme :
Le fonds est classé selon le cadre de classement des archives communales de 1926.
Conditions d'accès :
Selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du Patrimoine, le fonds est librement
communicable, sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.
Conditions d'utilisation :
Conditions de reproduction : La reproduction est soumise aux conditions de la salle de
lecture.
Langues :
Tous les documents sont écrits en français.
Description physique :
0,50 mètre linéaire.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD077_3331W269